De quoi « sans-papiers » est-il le nom ?

Par Youri Lou Vertongen

Cet article a été diffusé dans La Revue Nouvelle du mois de juin/juillet 2014

« Si nous devions reprendre la terminologie barthienne du « mythe », nous dirions que le Sans-papiers est un signe. Son signifié est un universel, un « outil de l’idéologie » – croire que le Sans-papiers est à la fois partout et a toujours existé – et son signifiant peut-être quasiment n’importe quoi: une couleur de peau, un faciès, une nationalité, un squat, etc. Son signifiant peut être muet, silencieux ou n’avoir qu’une existence d’entre les murs, mais il peut être aussi bruyant, fait de paroles et de revendications. D’ailleurs, bien souvent, nous passons d’une figure à l’autre : de l’invisibilité au visible, de l’indicible au dicible, du privé au public (…). Le Sans-papiers est un signe, c’est-à-dire un phénomène significatif dont l’existence constitue un indice du degré de répétition d’un événement qui a eu lieu ou aura lieu. »

Smaïn Laacher, Mythologie du Sans-papiers, 2009.

L’usage d’une langue reste toujours rétif à sa mise en étymologie. La généalogie, de son côté, ne recherche pas le fondement, l’origine mais son déplacement erratique dans l’historicité. L’histoire des migrations en Belgique, ainsi que celle consubstantielle des luttes de migrants « sans-papiers », est empreinte de tout un vocable, mouvant et variable, qualifiant l’altérité migrante. Cet article tente de retracer la généalogie des termes employés pour qualifier les migrants « en situation irrégulière » en Belgique, leurs discontinuités et leurs formes de réappropriations par les migrants en lutte. Cette généalogie sera mise en parallèle avec celle des mesures légales, toujours plus restrictives, en matière d’immigration en Belgique. Nous verrons que celles-ci officialisent en pointillés une certaine « figure de l’étranger », la plupart du temps discriminante, ou excluante. A contrario, nous verrons que le nom « Sans-papiers », lorsqu’il est revendiqué par des migrants en lutte, affirme leur tentative de politiser le jeu « d’appartenance – non-appartenance ».

Généalogie des qualificatifs associés aux migrants

Entre l’indépendance du pays (1831) et la Première Guerre Mondiale (1914-18), le jeune Etat belge est une terre d’asile pour plusieurs libéraux dissidents de pays voisins. Cela n’empêche pas la Police Spéciale de surveiller les nouveaux arrivants, d’en dresser des registres et parfois d’expulser les étrangers «politiques». L’Etat, à cette période, est mû par la crainte de « l’étranger-espion » envoyé par un pays limitrophe pour surveiller le développement du jeune Etat tampon.

Après la seconde guerre mondiale, la relance de la production s’accompagne du recrutement d’ouvriers, polonais notamment, mais surtout italiens. L’effondrement de la mine du Bois du Cazier, en 1956, repousse les frontières de l’approvisionnement de main-d’œuvre jusqu’au Maroc et en Turquie. La gestion de la main-d’œuvre étrangère est, à cette époque, essentiellement orchestrée par les institutions patronales selon la logique de la « double autorisation »[1]. Cette période marque l’avènement de la figure de «travailleur-immigré », homme  jeune et célibataire qui n’a pas vocation à s’installer en Belgique, mais seulement à y remplir la tâche pour laquelle il a reçu cette « double autorisation »[2].

A partir des années 1960, en pleine Trente Glorieuses se met en place une sorte d’accord tacite entre patronat, syndicat et Police des Etrangers pour accélérer la venue de main-d’œuvre étrangère en se soustrayant aux règles administratives de la « double autorisation ». Celle-ci est remplacée par un visa touristique attribué aux immigrés qui seront régularisés à la suite d’un examen médical. Cependant, fin des années 60’, les instances syndicales craignant la concurrence des travailleurs étrangers en cette période de récession économique, contraignent l’Etat à revenir à l’application stricte de la « double autorisation ». Les travailleurs étrangers continuent néanmoins d’affluer via les visas « touristiques », mais sans désormais être régularisés. Cette période marque ainsi l’apparition d’une nouvelle figure de l’étranger, celle du « travailleur-clandestin », main-d’œuvre ne bénéficiant d’aucun droits sociaux ou politiques.

En mars 1974, une manifestation de « travailleurs immigrés » sur le parvis Saint-Jean-Baptiste à Molenbeek lourdement réprimée par les forces de l’ordre, provoque le début de l’occupation de l’Eglise Saint-Jean-Nicolas à Schaerbeek et  un appel à une grève de la faim. L’appel débute par ces mots : « c’est nous les immigrés, c’est nous les étrangers, c’est nous les travailleurs, c’est nous les hommes. C’est nous les esclaves des temps modernes. Nous sommes 9 travailleurs immigrés (7 tunisiens et 9 marocains) qui faisons la grève de la faim à l’Eglise Saint-Jean-Nicolas». Le collectif cherche ainsi une sémantique pour se qualifier lui-même (« étrangers », « esclaves, « travailleurs immigrés », « hommes »..), comme autant de tentatives de politisation de leur situation. Pour la première fois, des travailleurs étrangers font valoir, par l’action collective, leurs revendications et se muent ainsi en sujet politique[3].

Au même moment, suite à la crise pétrolière, le Conseil des ministres décide de « fermer les frontières ». L’arrêt officiel de l’immigration réoriente la vision de l’immigration convertissant le « problème des travailleurs immigrés » en « problème des immigrés ».

Après 1974, la seule porte d’entrée pour une immigration légale est celle du « demandeur d’asile ». Suite aux soupçons de fraude, la figure du « demandeur d’asile » se mue, sous la paranoïa collective, en figure du « faux-demandeur-d’asile », et le domaine de l’immigration devient une prérogative du Ministère de l’Intérieur. Ces craintes incitent l’Etat à « gérer » la question de l’asile par des chiffres, des stocks, des flux, des quotas alors que jusque-là il s’agissait d’une question individuelle et humanitaire conditionnées par des droits fondamentaux.

A la fin des années 80′, une série de réformes instaurent une «  phase de recevabilité » des dossiers. Durant cette période qui sert à lever, ou non, les soupçons de fraude, les demandeurs sont tenus d’attendre dans la zone de transit de l’aéroport. C’est dans ce contexte que murit l’idée des centres de rétentions. On construit à cet effet, à titre provisoire d’abord, un container,  le « 127 », pour « stocker » les migrants en attendant l’analyse de leur dossier. Une loi de 1993 généralisera ensuite les  « centres fermés » pour les demandeurs d’asile déboutés en attente d’expulsion.

En 1996, les lois « Vande Lanotte » inscrivent en droit belge les « accords de Schengen ». Ce nouvel arsenal juridique marque la naissance de la figure du « sans-papiers », c’est-à-dire, selon les dispositions légales, un « individu qui n’est pas en possession de toute pièce d’identité officielle en cours de validité, source de droits et devoirs, qui permettant de décliner en cas de besoin, non seulement son appartenance nationale, mais aussi son statut par rapport au territoire sur lequel il se trouve»[4]. La notion de « sans-papiers » traduit ce changement de statut de l’immigration. En ce sens, « il ne s’agit donc plus de clandestins qui échappent aux circuits légaux, mais d’une immigration devenue inévitablement clandestine, parce qu’elle se situe en dehors de toute reconnaissance légale»[5]. « Sans-papiers » est donc le fruit de ce travail de représentation symbolique visant à désigner les étrangers en situation « irrégulière », qui résulte d’un durcissement des règles de gestion des flux migratoires en Europe.

Auto-identification

Presque au même moment,  à Paris, 300 migrants occupent l’Eglise Saint-Bernard pour exiger leur régularisation. Quelques semaines avant l’évacuation de l’Eglise Saint-Bernard par les forces de l’ordre, les occupants lancent un appel à destination de personnalités de la société civile : « Purs produits des textes en vigueur depuis une dizaine d’années, qui, réforme après réforme, ont tous en commun d’empêcher de plus en plus d’étrangers d’obtenir des papiers (…). Nous, étrangers en lutte, ne sommes pas des clandestins. Nous sommes des sans-papiers qui, par tous les moyens légaux, avons essayé́ un nombre incalculable de fois d’obtenir la carte de séjour et l’autorisation de travail auxquelles nous avons humainement droit »[6].

Nous voyons dans cet appel que la dénomination « sans-papiers » n’est pas uniquement une référence administrative ni un terme qui désigne la catégorie des étrangers en situation irrégulière. Les « Saint-Bernard », se la réapproprient et même s’en revendiquent. Ce geste « d’auto-nomination » traduit, à notre sens, une « prise de position » dans le champ politique majoritaire contre les tentatives étatiques de disqualification des migrants et déclenche des affrontements discursifs envers les dénominations attribués par l’Etat[7]. « Clandestin » vient du latin « clam » qui signifie « en cachette » et renvoie à un caractère « illicite ». Le terme « contient donc deux dimensions négatives : d’une part, il désigne le caractère illégal d’une action, d’autre part il évoque quelque chose de presque inquiétant étant donné que ces activités sont « cachées » »[8]. A l’inverse, l’auto-revendication de « Sans-papiers » dans le chef des occupants de Saint-Bernard est une tentative de politiser leur présence et leurs actions sur le sol français. Ils font ainsi « effraction »[9]dans le champ politique dominant et sortent de la clandestinité ! (au sens propre comme figuré) en s’assumant en tant que « sujet politique ». En ce sens, « sans-papiers » n’est pas le nom de « l’étranger en situation irrégulière », mais bien de personnes migrantes aux prises avec une lutte politique de reconnaissance de leurs droits.

Cela ne signifie pas qu’il s’agisse d’une « identité » revendiquée comme telle. L’identité conférée par la particule « sans » n’existe qu’en négatif de la communauté d’oppression. C’est une identité de rupture par rapport aux traitements réservés aux migrants. « Sans-papiers » est l’explicitation et l’opposition à ces traitements-là, déclinés en une hétérogénéité de statuts juridiques, d’histoires, de récits, de perspectives (demandeur d’asile, réfugié, migrant économique, « explorateur »[10] …) que « Sans-papiers » englobe. Le nom « sans-papiers » est en ce sens une « réappropriation contestataire »[11] collective visant à revendiquer une existence qui est niée, dissimulée, clandestinisée par les mécanismes des politiques anti-migratoires.

Conclusion

Entre vocable médiatique et politique, entre autoconstitution identitaire et identité définie par la négative, l’expression de « sans-papiers » peut donc revêtir au moins deux significations : « au plan social, il s’agit de regrouper derrière ce vocable un ensemble d’individus qui ont en commun de vivre une situation administrative des plus précaires, en marge de la légalité, avec des implications en termes d’exclusion dans quasi tous les domaines de la vie en société. Dans le domaine politique, ce vocable joue rôle d’élément unificateur et globalisant, en diluant notamment la multiplicité des trajectoires individuelles, des modes d’entrée sur le territoire et des situations administratives particulières des personnes qui se présentent comme sans-papiers»[12]. Sur ce plan politique, le terme permet également les (dis)continuités d’avec les mouvements de migrants qui suivent l’occupation de Saint-Bernard en France et en Belgique. C’est-à-dire qu’à partir de la politisation de la figure du migrant au travers du nom « sans-papiers », se dessine une potentielle « culture de lutte » parmi les migrants eux-mêmes sur laquelle les mouvements suivants et ailleurs pourront s’appuyer en terme de référent.

Note sur l’auteur

Youri Lou Vertongen est diplômé en sciences-politiques à l’Université libre de Bruxelles (ULB). Il travaille actuellement au centre de recherches Migrations, Espaces, Travail, Institutions, Epistémologie et Santé (METICES) de l’Institut de Sociologie de l’ULB. Il y prépare, depuis 2012, une thèse de doctorat de sociologie politique portant sur les collectifs de soutien aux migrants « sans-papiers » en Belgique francophone entre 1998 et 2013. Il fût, entre 2008 et 2013, un membre actif du Comité d’Actions et de Soutien (CAS) aux « sans-papiers ».

[1]   La « double autorisation » correspond à un arrêté royal de 1930, exigeant des étrangers immigrant en Belgique d’être accrédité par deux autorisations : une première du ministère du travail concernant le « permis de travail » et une seconde correspondant à la promesse d’embauche par un employeur donné, pour un métier et une période défini d’avance.

[2]   Petit à petit, constatant le vieillissement de la population « autochtone », le regroupement familial s’impose comme base du peuplement étranger en Belgique. On attend dorénavant des migrants qu’ils viennent avec leur famille et débutent un processus « d’intégration », voire « d’assimilation », dans le pays d’immigration.

[3]   La grève de la faim s’étend du 22 mars au 1er avril. Le matin du 1er avril, la police fait effraction dans l’Eglise, arrête les 16 migrants en grève, les emmène à l’aéroport, où les attend sur le tarmac un avion prêt à décoller. Ils seront tous (!) expulsés vers leur pays d’origine deux heures après l’évacuation de l’Eglise. Ainsi s’achève le premier mouvement d’occupation (d’église) par des migrants en Belgique.

[4]   Bonaventure KAGME, « Sans-papiers en Belgique. Eléments d’analyse d’une catégorie sociale à facettes multiples. » in A la lumière des sans-papiers, éd. Antoine Pickels, Revue de l’Université de Bruxelles, 2000, pg 45.

[5]   Matéo ALALUF, « Des clandestins aux sans-papiers » in A la lumière des sans-papiers, éd. Antoine Pickels, Revue de l’Université de Bruxelles, 2000, pg 91.

[6]   « Communiqué : Sans-papiers mais nullement clandestins », communiqué des occupants de Saint-Bernard, 30 juin 1996.

[7]   « La bataille sur les mots est indissociable de la bataille sur les choses », nous rappelle Jacques Rancière dans « La haine de la démocratie » (La Fabrique, 2005).

[8]   COLONNA D’ISTRIA, R., Les enjeux de la dénomination des populations immigrées : « sans-papiers » et « clandestins », de Saint-Bernard à Cachan, Mémoire à l’Institut d’Etudes Politiques de Lyon, Université Lyon2, 2007.

[9]   « Entretien avec Alain Brossat. Discussion autour de « Autochtone imaginaire, étranger imaginé ». » (février 2014), Martin Vander Elst et Youri Lou Vertongen, in Dissensus, en cours de publication.

[10] Article 5, Charte Mondiale des Migrants, Immigrants movements international, http://charte-migrants.net.

[11] Smaïn LAACHER, Mythologie du Sans-papiers, éd. Le Cavalier Bleu, 2009, pg 20.

[12] Bonaventure KAGME, Op.Cit., pp. 42-43.

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